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  • [ avril 18, 2026 ] Divorce à l’amiable : négocier sereinement votre séparation Divorce
  • [ avril 16, 2026 ] Prescription en droit : délais à respecter pour agir en justice Divorce
  • [ avril 16, 2026 ] Jugement en appel : comment contester une décision de justice Divorce
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  • [ avril 14, 2026 ] 7 erreurs à éviter absolument en droit des affaires Divorce
AccueilAuteursSabrina Gomez

Articles par Sabrina Gomez

Divorce

Divorce à l’amiable : négocier sereinement votre séparation

avril 18, 2026 Sabrina Gomez Commentaires fermés sur Divorce à l’amiable : négocier sereinement votre séparation
Se séparer d’un commun accord représente une alternative apaisée au conflit judiciaire traditionnel. Le divorce à l’amiable permet aux époux de négocier sereinement leur séparation en trouvant ensemble des solutions adaptées à leur situation familiale […]
Divorce

Prescription en droit : délais à respecter pour agir en justice

avril 16, 2026 Sabrina Gomez Commentaires fermés sur Prescription en droit : délais à respecter pour agir en justice
La prescription en droit constitue un mécanisme juridique souvent méconnu du grand public, alors qu’il conditionne directement la possibilité d’exercer une action en justice. Ce principe repose sur une logique simple : un droit non […]
Divorce

Jugement en appel : comment contester une décision de justice

avril 16, 2026 Sabrina Gomez Commentaires fermés sur Jugement en appel : comment contester une décision de justice
Un jugement défavorable ne marque pas nécessairement la fin d’un contentieux. Le système judiciaire français prévoit des mécanismes permettant de contester une décision rendue en première instance. Lorsqu’une partie estime que le tribunal n’a pas […]
Avocat

Pourquoi un avocat peut vous aider avec une dette forclose

avril 14, 2026 Sabrina Gomez Commentaires fermés sur Pourquoi un avocat peut vous aider avec une dette forclose
Face à une dette forclose, nombreux sont les débiteurs qui se sentent démunis face aux relances des créanciers et aux procédures judiciaires. Cette situation complexe, où une créance ancienne refait surface, peut entraîner des conséquences […]
Divorce

7 erreurs à éviter absolument en droit des affaires

avril 14, 2026 Sabrina Gomez Commentaires fermés sur 7 erreurs à éviter absolument en droit des affaires
Le droit des affaires représente un domaine complexe où chaque décision peut avoir des répercussions majeures sur la pérennité d’une entreprise. Selon les statistiques récentes, 70% des entreprises font face à des litiges juridiques au […]
Juridique

Notaire et acte authentique : quel impact sur votre succession

avril 12, 2026 Sabrina Gomez Commentaires fermés sur Notaire et acte authentique : quel impact sur votre succession
La transmission d’un patrimoine après un décès soulève des questions juridiques et fiscales qui nécessitent l’intervention d’un professionnel du droit. Le notaire joue un rôle central dans ce processus en rédigeant des actes authentiques qui […]
Divorce

Rupture de contrat de travail : mode d’emploi pour vos recours

avril 10, 2026 Sabrina Gomez Commentaires fermés sur Rupture de contrat de travail : mode d’emploi pour vos recours
La rupture de contrat de travail représente un moment délicat dans la vie professionnelle d’un salarié. Qu’elle soit à l’initiative de l’employeur ou du salarié, cette séparation peut parfois s’accompagner de tensions, d’incompréhensions ou de […]
Avocat

Contentieux commercial : les stratégies juridiques gagnantes

avril 6, 2026 Sabrina Gomez Commentaires fermés sur Contentieux commercial : les stratégies juridiques gagnantes
Les litiges commerciaux représentent un risque majeur pour toute entreprise. Chaque année, des milliers de sociétés se retrouvent confrontées à des différends contractuels, des impayés ou des ruptures de partenariats. Face à ces situations, adopter […]
Avocat

Nouvelles technologies et droit : 5 enjeux juridiques majeurs

avril 2, 2026 Sabrina Gomez 0
L’essor fulgurant des nouvelles technologies bouleverse notre société à un rythme sans précédent. De l’intelligence artificielle aux objets connectés, en passant par la blockchain et les véhicules autonomes, ces innovations transforment radicalement nos modes de […]
Divorce

Détective privé tarifs : des offres personnalisées à étudier

mars 29, 2026 Sabrina Gomez 0
Faire appel à un détective privé représente une démarche importante pour de nombreux particuliers et entreprises. Que ce soit pour une enquête de voisinage, une suspicion d’infidélité, une recherche de débiteur ou une investigation en […]
Juridique

Arbitrage commercial : alternative moderne aux tribunaux

mars 29, 2026 Sabrina Gomez 0
Dans un monde économique en perpétuelle évolution, où les transactions commerciales se multiplient et se complexifient, les entreprises cherchent des solutions rapides et efficaces pour résoudre leurs différends. Face aux lourdeurs et aux délais parfois […]
Droit

Droit de la famille : comprendre les nouvelles réglementations

mars 25, 2026 Sabrina Gomez 0
Le droit de la famille français connaît une évolution constante, reflétant les transformations sociétales contemporaines. Ces dernières années, plusieurs réformes majeures ont profondément modifié le paysage juridique familial, impactant directement la vie quotidienne des citoyens. […]
Divorce

Rupture de contrat de travail : mode d’emploi juridique

mars 21, 2026 Sabrina Gomez 0
La rupture du contrat de travail constitue l’un des sujets les plus complexes et sensibles du droit social français. Que vous soyez employeur ou salarié, comprendre les mécanismes juridiques qui encadrent cette procédure s’avère essentiel […]
Avocat

Diffamation : comment protéger votre réputation dans le monde numérique

mars 19, 2026 Sabrina Gomez 0
La liberté d’expression trouve ses limites dans le respect de l’honneur et de la réputation d’autrui. Sur Internet, les propos diffamatoires se propagent à une vitesse fulgurante, touchant des millions de personnes en quelques heures. […]
Divorce

Assignation en justice : guide pour les particuliers et les entreprises

mars 19, 2026 Sabrina Gomez 0
Lorsqu’un litige oppose deux parties et qu’aucun accord amiable ne se dessine, l’assignation en justice devient souvent la seule voie pour faire valoir ses droits. Cette procédure, accessible tant aux particuliers qu’aux entreprises, permet de […]
Droit

Droit social : 4 innovations qui transforment les relations pro

mars 17, 2026 Sabrina Gomez 0
Le monde du travail connaît une transformation sans précédent, portée par des innovations technologiques et sociétales qui redéfinissent fondamentalement les relations professionnelles. Le droit social, traditionnellement ancré dans des pratiques établies depuis des décennies, doit […]
Divorce

Résiliation de contrat : toutes les clés pour ne pas se tromper

mars 13, 2026 Sabrina Gomez 0
La résiliation d’un contrat représente l’une des situations juridiques les plus fréquentes dans la vie quotidienne des particuliers et des entreprises. Qu’il s’agisse d’un abonnement téléphonique, d’un contrat d’assurance, d’un bail locatif ou d’un contrat […]
Entreprise

Statuts juridiques des entrepreneurs : avantages comparés

mars 9, 2026 Sabrina Gomez 0
Le choix du statut juridique constitue l’une des décisions les plus stratégiques pour tout entrepreneur souhaitant créer son entreprise. Cette décision, loin d’être anodine, détermine non seulement le cadre légal dans lequel évoluera l’activité, mais […]
Avocat

Arnaque carte vitale sms : comment protéger vos données personnelles

mars 5, 2026 Sabrina Gomez 0
Les escroqueries par SMS ciblant les détenteurs de carte vitale se multiplient à une vitesse alarmante. Près de 70% des Français ont déjà reçu un message suspect prétendant provenir de l’Assurance Maladie. Ces tentatives d’hameçonnage […]
Divorce

Agriculteurs en Berry : Le guide pratique de la MSA Touraine

mars 5, 2026 Sabrina Gomez 0
Le Berry, cette région historique du centre de la France, abrite de nombreuses exploitations agricoles qui constituent l’épine dorsale de son économie locale. Pour les agriculteurs de cette région, la Mutualité Sociale Agricole (MSA) Touraine […]
Juridique

Procédures prud’homales : guide pratique et stratégique

mars 3, 2026 Sabrina Gomez 0
Le conseil de prud’hommes intervient dans près de 200 000 litiges chaque année en France. Pourtant, la plupart des salariés et employeurs méconnaissent les rouages de cette juridiction spécialisée. Une procédure prud’homale bien menée peut […]
Avocat

Déclaration impôt Pinel 1ère année : mode d’emploi fiscal

mars 1, 2026 Sabrina Gomez 0
Investir dans l’immobilier locatif via la loi Pinel ouvre droit à une réduction d’impôt substantielle. Mais encore faut-il savoir déclarer correctement cet avantage fiscal dès la première année. Entre les formulaires spécifiques, les plafonds à […]
Divorce

Comment rédiger votre modèle de lettre de démission CDD

mars 1, 2026 Sabrina Gomez 0
Démissionner d’un CDD peut sembler complexe sur le plan juridique. Contrairement au CDI, le contrat à durée déterminée impose des règles strictes que le salarié doit respecter. Pourtant, certaines situations permettent de rompre ce type […]
Avocat

Quentin Bataillon : avis clients et domaines d’intervention

mars 1, 2026 Sabrina Gomez 0
Choisir un professionnel du droit ne s’improvise pas. Les clients recherchent avant tout des compétences avérées, une expérience solide et une approche humaine adaptée à leurs préoccupations juridiques. Quentin Bataillon : avis clients et domaines […]
Avocat

Ordre infirmier : mode d’emploi juridique pour jeunes diplômés

mars 1, 2026 Sabrina Gomez 0
L’obtention du diplôme d’État infirmier marque l’aboutissement de trois années d’études intensives, mais elle ne constitue qu’une étape dans le parcours professionnel. Pour exercer légalement la profession d’infirmier en France, l’inscription à l’Ordre national des […]
Avocat

Résiliation de contrat : mode d’emploi juridique

février 27, 2026 Sabrina Gomez 0
La rupture d’un engagement contractuel soulève des questions juridiques précises. Qu’il s’agisse d’un bail, d’un contrat de travail ou d’un abonnement, la résiliation de contrat : mode d’emploi juridique exige le respect de règles strictes […]
Juridique

Votre rendez-vous notaire gratuit : conditions et démarches

février 25, 2026 Sabrina Gomez 0
La consultation d’un notaire représente souvent une étape incontournable dans de nombreuses démarches juridiques et administratives. Que ce soit pour un achat immobilier, une succession, un mariage ou la création d’une entreprise, les services notariaux […]
Divorce

Paiement des impôts quand payer sans stress ni retard en 2026

février 21, 2026 Sabrina Gomez 0
Le paiement des impôts représente une obligation légale qui concerne chaque contribuable français, qu’il s’agisse d’une personne physique ou morale. Pour l’année fiscale 2025, la Direction Générale des Finances Publiques (DGFiP) a fixé la date […]
Divorce

Droit du numérique : les nouvelles règles à connaître

février 19, 2026 Sabrina Gomez 0
Le droit du numérique connaît une évolution sans précédent depuis l’entrée en vigueur du Règlement Général sur la Protection des Données le 25 mai 2018. Les entreprises et les particuliers doivent désormais naviguer dans un […]
Avocat

Fichier DPI et données personnelles : ce que dit la loi

février 17, 2026 Sabrina Gomez 0
Le traitement des données personnelles constitue un enjeu majeur pour les entreprises et les particuliers. Le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), entré en vigueur le 25 mai 2018, a profondément modifié le […]
Droit

5 règles essentielles pour cumuler 2 emplois légalement

février 17, 2026 Sabrina Gomez 0
Le cumul de plusieurs activités professionnelles représente une réalité pour un nombre croissant de travailleurs français. Que ce soit pour compléter ses revenus, développer de nouvelles compétences ou diversifier ses sources de rémunération, exercer deux […]
Juridique

Quels recours contre une décision administrative

février 15, 2026 Sabrina Gomez 0
Face à une décision administrative jugée défavorable, les citoyens disposent de plusieurs moyens pour faire valoir leurs droits. Que ce soit un refus de permis de construire, une sanction disciplinaire ou une décision fiscale contestable, […]
Divorce

Avocat droit des étrangers gratuit : où trouver de l’aide

février 13, 2026 Sabrina Gomez 0
Trouver un avocat spécialisé en droit des étrangers sans avoir à débourser des sommes considérables représente une préoccupation majeure pour de nombreuses personnes en situation administrative complexe. Entre les démarches de régularisation, les recours contre […]
Avocat

Assurance protection juridique MAIF Toulon en 2026

février 9, 2026 Sabrina Gomez 0
L’assurance protection juridique MAIF représente un dispositif particulièrement adapté aux besoins des habitants de Toulon et de sa région en 2026. Cette couverture spécialisée prend en charge les frais liés aux litiges juridiques, incluant les […]
Juridique

Responsabilité civile : quand et comment être couvert

février 7, 2026 Sabrina Gomez 0
La responsabilité civile constitue un pilier du droit français qui impose à chaque individu l’obligation légale de réparer les dommages causés à autrui. Cette notion, codifiée dans le Code civil, concerne tous les aspects de […]
Divorce

Accident de travail fonction publique : 7 étapes clés

février 5, 2026 Sabrina Gomez 0
Les accidents de travail dans la fonction publique obéissent à un régime juridique spécifique qui diffère sensiblement du secteur privé. Contrairement aux salariés du privé couverts par la Sécurité sociale, les agents publics bénéficient d’une […]
Juridique

RGPD entreprise : mise en conformité sans stress

février 3, 2026 Sabrina Gomez 0
Le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) représente un défi majeur pour les entreprises européennes depuis son entrée en vigueur le 25 mai 2018. Face aux sanctions pouvant atteindre 4% du chiffre d’affaires […]
Droit

Hauteur plafond standard : normes et réglementation pour votre projet immobilier

février 1, 2026 Sabrina Gomez 0
La hauteur sous plafond constitue un paramètre technique déterminant dans tout projet de construction ou de rénovation immobilière. Cette dimension verticale, qui correspond à la distance entre le sol et le plafond d’une pièce, fait […]
Avocat

VIN carte grise : emplacement et utilité pour votre véhicule

janvier 28, 2026 Sabrina Gomez 0
Le VIN carte grise constitue un élément fondamental de l’identification de votre véhicule dans le système d’immatriculation français. Ce numéro d’identification unique, inscrit sur votre certificat d’immatriculation, permet aux autorités et aux professionnels de l’automobile […]
Divorce

Comment utiliser un calcul prestation compensatoire simulateur

janvier 28, 2026 Sabrina Gomez 0
La prestation compensatoire représente une somme d’argent versée par un époux à l’autre lors d’un divorce pour compenser la disparité des conditions de vie résultant de la rupture du mariage. Face à la complexité du […]
Divorce

Suivre un vol : vos droits en cas de retard ou annulation

janvier 24, 2026 Sabrina Gomez 0
Prendre l’avion fait désormais partie du quotidien de millions de voyageurs. Pourtant, lorsque vous devez suivre un vol qui accumule du retard ou qui est annulé, la situation peut rapidement devenir stressante. Entre les informations […]
Divorce

TER Occitanie : vos droits en cas de retard ou annulation

janvier 20, 2026 Sabrina Gomez 0
Les voyageurs qui empruntent quotidiennement le réseau TER Occitanie font parfois face à des retards ou annulations qui perturbent leur quotidien. Heureusement, la réglementation française protège les usagers du transport ferroviaire régional grâce à un […]
Divorce

Pension réversion divorce remarié : impact sur vos droits

janvier 16, 2026 Sabrina Gomez 0
Le divorce marque souvent la fin d’un chapitre, mais ses conséquences juridiques peuvent perdurer bien au-delà de la séparation officielle. Parmi ces répercussions figure la pension reversion divorce, un dispositif méconnu qui peut pourtant constituer […]
Divorce

Saisie attribution solde insuffisant : vos recours en 2026

janvier 12, 2026 Sabrina Gomez 0
La saisie attribution solde insuffisant représente une situation juridique complexe qui touche de nombreux débiteurs français. Lorsqu’un créancier obtient une autorisation judiciaire pour saisir les comptes bancaires d’un débiteur, mais que ces derniers ne contiennent […]
Juridique

Rasoir électrique avion : droits et restrictions juridiques

janvier 8, 2026 Sabrina Gomez 0
Le transport de rasoirs électriques en avion soulève des questions juridiques spécifiques liées aux réglementations de sécurité aérienne. Contrairement aux rasoirs mécaniques à lames amovibles, les rasoirs électriques bénéficient d’un statut particulier dans la législation […]
Droit

Quels recours juridiques pour les habitants de Roanne

janvier 8, 2026 Sabrina Gomez 0
Les habitants de Roanne peuvent être confrontés à diverses situations nécessitant d’engager des recours juridiques. Que ce soit pour un litige avec un voisin, un problème de consommation, un conflit du travail ou une contestation […]
Avocat

Avocat sur Arras : tarifs et honoraires moyens

janvier 4, 2026 Sabrina Gomez 0
Choisir un avocat à Arras implique de comprendre les modalités tarifaires qui régissent cette profession libérale. Depuis la suppression du barème obligatoire en janvier 2015, les honoraires des avocats sont fixés librement, créant une diversité […]
Juridique

Droit de la Consommation : Vos Recours en Cas de Produits Défectueux

décembre 31, 2025 Sabrina Gomez 0
Face à un produit défectueux, le consommateur français dispose d’un arsenal juridique complet pour faire valoir ses droits. La législation française, renforcée par les directives européennes, offre une protection robuste contre les désagréments causés par […]
Droit

Carte de séjour et droits des étrangers mariés à un conjoint français

décembre 31, 2025 Sabrina Gomez 0
Le mariage avec un citoyen français ouvre des droits spécifiques en matière de séjour sur le territoire français. Cette union confère au conjoint étranger la possibilité d’obtenir une carte de séjour selon des modalités particulières, […]
Immobilier

L’évolution du Droit de l’Urbanisme en France : Obligations et Opportunités

décembre 27, 2025 Sabrina Gomez 0
Le droit de l’urbanisme représente un pilier fondamental de l’organisation territoriale française. Cette branche juridique encadre l’aménagement des espaces, la construction et l’utilisation des sols dans une perspective d’intérêt général. Face aux défis contemporains comme […]

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